L’accès au site Internet de la Fondation Martin Bodmer (dénommée ci-après « la Fondation ») ainsi que l’utilisation de ses contenus (textes, images, etc., dénommés ci-après « les données »), sont l’objet des conditions suivantes :

	toutes les données figurant sur le site sont la propriété exclusive de la Fondation Martin Bodmer. Elles sont protégées par le copyright de la Fondation qui se réserve le droit de recourir juridiquement contre toute utilisation abusive ;
	toutes les données sont disponibles et téléchargeables pour un usage strictement personnel, à but éducatif, pédagogique ou académique exclusivement, moyennant la citation des sources, en particulier l’adresse du présent site Internet « www.fondationbodmer.org » ;
	la copie ou la redistribution des données, d’une quelconque manière que ce soit, à toute autre fin (publicitaire, commerciale, etc.) est strictement interdite  ;
	la Fondation ne consulte qu’occasionnellement les sites des autres institutions figurant en liens dans les présentes pages. Ainsi, elle décline toute responsabilité concernant lesdits sites, autant en termes de disponibilité que de contenus ;
	en consultant le site de la Fondation, vous êtes soumis aux présentes conditions ; dans la mesure où la Fondation se réserve le droit de les modifier en tout temps, nous vous suggérons de les consulter périodiquement.

Pour toute question relative à l’interprétation des présentes conditions, n’hésitez pas à contacter la Fondation Martin Bodmer.